1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.clarissejoly.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Clarisse Joly – Lyon, France.
Responsable publication : Clarisse Joly – bonjour@clarissejoly.fr
Le responsable publication est une personne physique.
Délégué à la protection des données : Clarisse Joly – bonjour@clarissejoly.fr

2. Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, le logo, les graphismes, images, textes, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Clarisse Joly à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Clarisse Joly est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

4. Liens hypertextes

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